La base documentaire de l'IFIP

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Bref élevages 2017 : l'obligation des résultats

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Porc Mag (FRA), 2017, n° 519, avril, p. 31, par Nadine Guingand

MTD. La nouvelle version du BREF élevages, document qui liste les Meilleures Techniques Disponibles, impose une obligation de résultats sur différents volets.

2017

BREF Elevages, la fin d’un long processus

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Fiche n° 068 : des actions de R&D pour répondre aux politiques publiques

Les élevages de porcs de plus de 2 000 places de porcs de plus de 30 kg ou 750 places de truies sont soumis à la directive 2010/75/UE dite directive IED (Industrial Emission Directive) du 24 novembre 2010. L’objectif de cette directive est de réduire l’impact environnemental des élevages sur l’eau, l’air et le sol. Sa mise en application s’appuie sur le BREF Elevages, document de référence édictant les Meilleures Techniques Disponibles (MTD) permettant d’atteindre une meilleure protection de l’environnement dans son ensemble.
Depuis 2008, le BREF Elevage (version 2003) est en cours de révision. L’IFIP a alors été sollicité, par la profession, pour participer au groupe d’experts européens en charge de la révision, en tant que représentant français du secteur porcin (représentation professionnelle) aux côtés del’ADEME, de l’IRSTEA et du Ministère de l’Ecologie (représentation gouvernementale).
Actuellement, la majorité des MTD listées dans le BREF Elevages de 2003 présente d’énormes difficultés de mise en oeuvre dans les élevages porcins français. Ces difficultés sont à la fois techniques mais aussi économiques. L’évolution de statut du BREF Elevages dans le cadre de la directive IED rend particulièrement important le choix des MTD dans la nouvelle version. Ainsi, l’objectif de l’IFIP en participant à ce groupe d’experts était d’aboutir à une liste de MTD compatible avec les contingences technico-économiques de la production porcine française.

PDF icon fiche_bilan2015_068.pdf
2016

Emissions gazeuses lors du stockage et de l’épandage des issues de raclage en V

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Sandrine Espagnol, bilan 2017, éditions IFIP, mai 2018, p. 94

En France, le secteur agricole est responsable de 97% des émissions d’ammoniac, dont 73% incombent à l’élevage (CITEPA). Ces émissions doivent être maîtrisées et réduites. Pour y parvenir, des techniques de réduction se développent en élevage, dont certaines sont reconnues comme Meilleures Techniques Disponibles (MTD) au niveau européen (cf directive IED). Ces MTD concernent le plus souvent un poste spécifique de l’élevage (bâtiment, stockage ou épandage), avec une efficacité généralement évaluée à cette échelle. Or, ces émissions relatives successives sont corrélées entre elles.
C’est pourquoi, pour évaluer les émissions résultant de la mise en oeuvre de la technique du raclage en V (en développement actuellement), l’ifip a fait le choix d’une évaluation intégrée, incluant les postes bâtiment, stockage et épandage. Pour faire suite aux résultats d’un précédent projet, EMITEC (Espagnol et al., JRP 2015), deux projets ont été conduits, l’un (EFAC) porté par la Chambre d’agriculture de Bretagne et l’autre (EVAPRO) porté par Arvalis.

PDF icon Sandrine Espagnol, bilan 2017, éditions IFIP, mai 2018, p. 94, fiche n° 54
2018

Emissions gazeuses lors du stockage et de l’épandage des issues du raclage en V

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Sandrine Espagnol, Bilan 2016, éditions IFIP, mai 2017, p. 96

En France, le secteur agricole est responsable de 97 % des émissions d’ammoniac dont 73 % incombent à l’élevage (CITEPA).

Ces émissions doivent être maîtrisées et réduites. Pour y parvenir, des techniques de réduction se développent en élevage, dont certaines sont reconnues comme Meilleures Techniques Disponibles (MTD) au niveau européen (cf

directive IED). Ces MTD concernent le plus souvent un poste spécifique de l’élevage (bâtiment, stockage, épandage), avec une efficacité généralement évaluée à cette échelle. Or, la mise en place d’une pratique en élevage peut aussi

avoir des incidences sur les pertes gazeuses des postes situés plus en aval.

L’Ifip s’est intéressé à l’évaluation intégrée (incluant les postes bâtiment, stockage et épandage) des émissions par la technique du raclage en V, en développement actuellement. Pour faire suite aux résultats du projet EMITEC (Espagnol et al., JRP 2015), 2 projets ont été conduits, l’un (EFAC) porté par la Chambre d’agriculture de Bretagne et l’autre (EVAPRO) porté par Arvalis.

PDF icon Sandrine Espagnol, Bilan 2016, mai 2017, p. 96, fiche n° 57
2017

La directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (IED) et les meilleures techniques disponibles pour les porcs et les volailles : Etat d’avancement des travaux de la CE et avancées techniques

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La directive relative aux émissions industrielles (directive IED 2010/75/UE) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application. Parmi ces installations, les élevages de porcs de plus de 2 000 porcs de plus de 30 kg ou 750 emplacements de truies ainsi que les élevages de volailles de plus de 40 000 emplacements sont directement concernés.

PDF icon guingand2014-jeppa.pdf
2014

Le BREF Elevages publié ou la fin d'un long processus

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Nadine Guingand, Bilan 2016, éditions IFIP, mai 2017, p. 63

Les élevages de porcs de plus de 2 000 places de porcs de plus de 30 kg ou 750 places de truies sont soumis à la directive 2010/75/UE du 24 novembre 2010, dite directive IED (Industrial Emission Directive).

L’objectif de cette directive est de réduire l’impact environnemental des élevages de porcs et de volailles sur l’eau, l’air et le sol.

Sa mise en application s’appuie essentiellement sur le BREF Elevages, document de référence rassemblant les Meilleures Techniques Disponibles (MTD), permettant d’atteindre une meilleure protection de l’environnement dans son ensemble. Le processus de révision du BREF a débuté en 2008.

L’IFIP a alors été sollicité par la profession pour participer au groupe d’experts européens en charge de cette révision, en tant que représentant professionnel français du secteur porcin, aux côtés de l’ADEME, de l’IRSTEA et du Ministère de l’Ecologie (assurant la représentation gouvernementale).

La majorité des MTD, tant techniques qu’économiques, figurant dans le BREF Elevages de 2003, présentait d’énormes difficultés de mise en oeuvre dans les élevages porcins français.

L’évolution de statut du BREF Elevages dans le cadre de la directive IED a rendu particulièrement important le choix des MTD dans cette nouvelle version.

Ainsi, l’objectif de l’IFIP, en participant à ce groupe d’experts, était d’aboutir à une nouvelle version dont la liste de MTD soit compatible avec les contingences technico-économiques de la production porcine française.

PDF icon Nadine Guingand, Bilan 2016, mai 2017, p. 63, fiche n° 28
2017

Les Meilleures Techniques Disponibles

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visuel d'intervention.

PDF icon guingand2014-mtd.pdf
2014

Meilleures Techniques Disponibles (MTD) : révision du BREF Elevages

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Les élevages de porcs de + de 2 000 places de porcs de plus de 30 kg ou 750 places de truies sont soumis à la Directive 2010/75/UE dite Directive IED (Industrial Emission Directive) du 24 novembre 2010.

Cette directive remplace la directive IPPC (96/91/CE) du 24 septembre 1996 dont une des premières applications concrètes a été l’obligation pour les élevages de porcs et de volailles de déclarer leurs émissions annuelles d’ammoniac (DEP).
PDF icon Meilleures Techniques Disponibles (MTD) : révision du BREF Elevages
2011

Réglementation environnementale : le BREF élevages en dix points

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BREF, IPPC, IED, MTD… voici dix points pour faire le point sur l’évolution de la réglementation européenne concernant les élevages de porcs.
PDF icon Réglementation environnementale : le BREF élevages en dix points
2011

Révision du BREF élevage : les meilleures techniques disponibles(MTD)

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Les élevages de porcs de plus de 2 000 places de porcs de plus de 30 kg ou 750 places de truies sont soumis à la directive 2010/75/UE dite directive IED (Industrial Emission Directive) du 24 novembre 2010.

Cette directive remplace la directive IPPC (96/91/CE) dont une des premières applications concrètes a été l’obligation pour les élevages de porcs et de volailles de déclarer leurs émissions annuelles d’ammoniac (DEP).
PDF icon Révision du BREF élevage : les meilleures techniques disponibles(MTD)
2010

Révision du BREF Elevages – les MTD

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Fiche n° 18 : Réduction des impacts environnementaux

Les élevages de porcs de plus de 2 000 places de porcs de plus de 30 kg ou 750 places de truies sont soumis à la directive 2010/75/UE (Industrial Emission Directive, dite directive IED) du 24 novembre 2010. Cette directive remplace la directive IPPC (96/91/CE) du 24 septembre 1996 dont une des premières applications concrètes a été l’obligation pour les élevages de porcs et de volailles de déclarer leurs émissions annuelles d’ammoniac (DEP).

Ainsi, depuis le 30 novembre 2007, les projets d’élevages relevant de la directive IED ont pour obligation d’intégrer les « Meilleures Techniques Disponibles » (MTD) pour réduire au maximum l’impact environnemental de leurs activités sur l’eau, l’air et le sol, en se référant a une liste de dispositions techniques reconnues comme telles dans le BREF Elevages. Le processus de révision du BREF Elevages (version 2003) a débuté en 2008 à la demande de la Commission Européenne.

L’IFIP a alors été sollicité, par la profession, pour participer au groupe d’experts en charge de cette révision, en tant que représentant (professionnel) français du secteur porcin, aux côtés de l’ADEME, de l’IRSTEA et du Ministère de l’Ecologie (représentants gouvernementaux).

Dans la version actuelle du BREF Elevages (2003), la majorité des MTD présente d’énormes difficultés de mise en œuvre dans les élevages, notamment français : ces difficultés sont à la fois d’ordre technique mais aussi économique.

Le statut nouveau du BREF Elevages dans la directive IED rend donc particulièrement important le choix des MTD dans la nouvelle version en cours d’élaboration.

Ainsi, l’objectif de l’IFIP, en participant à ce groupe d’experts est d’aboutir à une nouvelle liste de MTD plus compatible avec les réalités technico-économiques.

PDF icon fiche_bilan2013_18.pdf
2014

Un éleveur sachant chasser...

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Listée comme Meilleure Technique Disponible dans le BREF de 2003, le flushing est une méthode d'évacuation rapide des lisiers, communément appelée "chasse d'eau" qui permet de réduire les émissions de gaz et d'odeurs émises par les porcheries. Focus sur cette technique qui pourrait se développer dans les porcheries de demain.

PDF icon techporc_guingand_n22_2015.pdf
2015

Un nouveau document de référence : le BREF Elevages révisé

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Fiche n° 019 : contribution aux politiques publiques

Les élevages de porcs de plus de 2 000 places de porcs de plus de 30 kg ou 750 places de truies sont soumis à la directive 2010/75/UE dite directive IED (Industrial Emission Directive) du 24 novembre 2010. Cette directive remplace la directive IPPC (96/91/CE) du 24 septembre 1996 dont une des premières applications concrètes a été l’obligation pour les élevages de porcs et de volailles de déclarer leurs émissions annuelles d’ammoniac (DEP). Depuis le 30 novembre 2007, les projets d’élevage relevant de cette directive IED ont pour obligation d’intégrer les Meilleures Techniques Disponibles (MTD) pour réduire au maximum l’impact environnemental de leurs activités sur l’eau, l’air ou le sol. La particularité de la directive IED par rapport à la directive IPPC est le caractère obligatoire de se référer à la liste des MTD présentes dans le BREF Elevages.
Or, un processus de révision du BREF Elevages (version 2003) a débuté en 2008 à la demande de la Commission Européenne.
L’IFIP a alors été sollicité, par la profession, pour participer au groupe d’experts en charge de la révision, en tant que représentant français du secteur porcin (représentation professionnelle) aux côtés de l’ADEME, de l’IRSTEA et du Ministère de l’Ecologie (représentation gouvernementale).
Actuellement, la majorité des MTD listées dans le BREF Elevages de 2003 présente d’énormes difficultés de mise en oeuvre dans les élevages porcins français. Ces difficultés sont à la fois techniques mais aussi économiques.
L’évolution de statut du BREF Elevages dans le cadre de la directive IED rend particulièrement important le choix des MTD dans la nouvelle version
ce document de référence.
Ainsi, l’objectif de l’IFIP en participant à ce groupe d’experts était d’aboutir à une nouvelle version du BREF Elevages dont la liste de MTD soit compatible avec les contingences technico-économiques de la production porcine française.

PDF icon fiche_bilan2014_019.pdf
2015