La base documentaire de l'IFIP

La base documentaire de l'IFIP : des centaines de documents à télécharger ou bien à commander.

Résultats 1 à 1 de 1 résultats
Rechercher une documentation
Publication Annéetrier par ordre croissant

Pollution des effluents : savez-vous calculer votre redevance Agence de l'Eau ?

Consulter le resumé

Chaque année, les industriels doivent payer à l'Agence de l'Eau une taxe parafiscale sur leurs effluents : c'est la redevance sur la pollution des eaux. Son montant a augmenté fortement cette dernière décennie, pour devenir aujourd'hui un poste de dépense important.

Pourtant son calcul demeure pour beaucoup une opération mystérieuse, dont seuls les bénéficiaires connaissent le secret.

Si le principe de base de ce calcul est simple, une étude détaillée de deux exemples semble nécessaire pour comprendre la complexité du calcul à mettre en oeuvre.
PDF icon Pollution des effluents : savez-vous calculer votre redevance Agence de l'Eau ?
1999